CIVITAS

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	85.59B : Autres enseignements
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale	1999-07-12 : lundi 12 juillet 1999
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2020-10-17 : samedi 17 octobre 2020
Dénomination de l'unité légale	CIVITAS
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	O : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro au Répertoire National des Associations	W543006893
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00046
Nombre de périodes de l'unité légale	7
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	481666501
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2021-06-19T11:52:15 : samedi 19 juin 2021 - 11h52

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	85.59B : Autres enseignements
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	54214
Code postal	54160
Date de création de l’établissement	lundi 12 juillet 1999
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 01 décembre 2012
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 14 juin 2014 - 02h44
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	FROLOIS
Libellé de voie	SAINT MARTIN
Numéro interne de classement de l'établissement	00012
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	12
Numéro Siren	481666501
Numéro Siret	48166650100012
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	85.59B : Autres enseignements
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	75118
Code postal	75018
Date de création de l’établissement	vendredi 01 octobre 2004
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 05 janvier 2008 - 00h32
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	PARIS 18
Libellé de voie	DE LA CHAPELLE
Numéro interne de classement de l'établissement	00020
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	20
Numéro Siren	481666501
Numéro Siret	48166650100020
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	85.59B : Autres enseignements
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	95018
Code postal	95100
Date de création de l’établissement	samedi 01 décembre 2012
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 17 octobre 2020
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 20 mai 2021 - 08h38
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	ARGENTEUIL
Libellé de voie	DES CHASSEURS
Numéro interne de classement de l'établissement	00038
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	17
Numéro Siren	481666501
Numéro Siret	48166650100038
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	24345
Code postal	24140
Date de création de l’établissement	samedi 17 octobre 2020
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 17 octobre 2020
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 19 juin 2021 - 11h52
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	QUEYSSAC
Libellé de voie	DE LA MOUTHE
Numéro interne de classement de l'établissement	00046
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	603
Numéro Siren	481666501
Numéro Siret	48166650100046
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RTE : Route

Documents