CAPOUILLEZ FREDERIC

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	90.03A : Création artistique relevant des arts plastiques
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2004-04-01 : jeudi 01 avril 2004
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2010-10-19 : mardi 19 octobre 2010
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00037
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	CAPOUILLEZ
Premier prénom déclaré pour un personne physique	FREDERIC
Prénom usuel de la personne physique	FREDERIC
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	481669109
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2016-07-14T08:23:22 : jeudi 14 juillet 2016 - 08h23

Les établissements

66 RUE LEON SALVA 76300 SOTTEVILLE-LES-ROUEN

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	90.01Z : Arts du spectacle vivant
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	76681
Code postal	76300
Date de création de l’établissement	jeudi 01 avril 2004
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 01 février 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	SOTTEVILLE-LES-ROUEN
Libellé de voie	LEON SALVA
Numéro interne de classement de l'établissement	00011
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	66
Numéro Siren	481669109
Numéro Siret	48166910900011
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

348 RUE ABBE GREVEREND 76520 FRANQUEVILLE-SAINT-PIERRE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	90.03A : Création artistique relevant des arts plastiques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	76475
Code postal	76520
Date de création de l’établissement	vendredi 01 février 2008
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 19 octobre 2010
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	FRANQUEVILLE-SAINT-PIERRE
Libellé de voie	ABBE GREVEREND
Numéro interne de classement de l'établissement	00029
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	348
Numéro Siren	481669109
Numéro Siret	48166910900029
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

1 RUE RAOUL DAUTRY 33160 SAINT-MEDARD-EN-JALLES

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	90.03A : Création artistique relevant des arts plastiques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	33449
Code postal	33160
Date de création de l’établissement	mardi 19 octobre 2010
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 19 octobre 2010
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Indice de répétition dans la voie	B
Libellé de la commune	SAINT-MEDARD-EN-JALLES
Libellé de voie	RAOUL DAUTRY
Numéro interne de classement de l'établissement	00037
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	1
Numéro Siren	481669109
Numéro Siret	48166910900037
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue