SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE D'ARCHITECTURE COURTOIS

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	71.11Z : Activités d'architecture
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	6585 : Autre société civile professionnelle
Date de création de l'unité légale	2005-04-06 : mercredi 06 avril 2005
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2015-03-20 : vendredi 20 mars 2015
Dénomination de l'unité légale	SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE D'ARCHITECTURE COURTOIS
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00026
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	481843902
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T08:52:46 : samedi 20 mai 2017 - 08h52

Les établissements

10 RUE DE LA VIEILLE MONNAIE 25000 BESANCON

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.2A :
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	25056
Code postal	25000
Date de création de l’établissement	mercredi 06 avril 2005
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 01 septembre 2005
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 22 mai 2007 - 01h09
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	BESANCON
Libellé de voie	DE LA VIEILLE MONNAIE
Numéro interne de classement de l'établissement	00018
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	10
Numéro Siren	481843902
Numéro Siret	48184390200018
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

103 RUE DES GRANGES 25000 BESANCON

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.11Z : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25056
Code postal	25000
Date de création de l’établissement	jeudi 01 septembre 2005
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 20 mars 2015
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 13h45
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	BESANCON
Libellé de voie	DES GRANGES
Numéro interne de classement de l'établissement	00026
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	103
Numéro Siren	481843902
Numéro Siret	48184390200026
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue