DEFRANCE PATRICE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	90.03A : Création artistique relevant des arts plastiques
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2005-06-01 : mercredi 01 juin 2005
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2019-03-08 : vendredi 08 mars 2019
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00019
Nombre de périodes de l'unité légale	3
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	DEFRANCE
Premier prénom déclaré pour un personne physique	PATRICE
Prénom usuel de la personne physique	PATRICE
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	482437548
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2019-03-13T11:10:15 : mercredi 13 mars 2019 - 11h10

Les établissements

HAM MICOU 09000 GANAC

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	90.03A : Création artistique relevant des arts plastiques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	09130
Code postal	09000
Complément d’adresse	1 CHEMIN DE LA BERGERIE
Date de création de l’établissement	mercredi 01 juin 2005
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 08 mars 2019
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 13 mars 2019 - 11h10
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	GANAC
Libellé de voie	MICOU
Numéro interne de classement de l'établissement	00019
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	482437548
Numéro Siret	48243754800019
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	HAM : Hameau