PATTE PASCAL

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	43.12A : Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2005-07-01 : vendredi 01 juillet 2005
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00019
Nombre de périodes de l'unité légale	2
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	PATTE
Premier prénom déclaré pour un personne physique	PASCAL
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	MICHEL
Troisième prénom déclaré pour un personne physique	YVON
Prénom usuel de la personne physique	PASCAL
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	482976735
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2017-05-20T09:01:04 : samedi 20 mai 2017 - 09h01

Les établissements

LE MANOIR 14430 CRESSEVEUILLE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	43.12A : Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	4312BA : terrassements
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	14198
Code postal	14430
Date de création de l’établissement	vendredi 01 juillet 2005
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 17 mars 2015 - 01h24
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	CRESSEVEUILLE
Libellé de voie	LE MANOIR
Numéro interne de classement de l'établissement	00019
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	482976735
Numéro Siret	48297673500019
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique