JUSSEY HERVE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	45.20A : Entretien et réparation de véhicules automobiles légers
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2005-07-04 : lundi 04 juillet 2005
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2018-02-05 : lundi 05 février 2018
Dénomination usuelle de l'unité légale	PAGNY AUTOMOBILES
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00028
Nombre de périodes de l'unité légale	9
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	JUSSEY
Premier prénom déclaré pour un personne physique	HERVE
Prénom usuel de la personne physique	HERVE
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	483080636
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	01 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:16:37 : lundi 29 août 2022 - 09h16

Les établissements

40 GRANDE RUE 21250 PAGNY-LA-VILLE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	45.20A : Entretien et réparation de véhicules automobiles légers
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	4520AB : reparation automobile de vehicules automobiles legers: mecanique
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	21474
Code postal	21250
Date de création de l’établissement	lundi 04 juillet 2005
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 juillet 2014
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	PAGNY-LA-VILLE
Libellé de voie	GRANDE RUE
Numéro interne de classement de l'établissement	00010
Nombre de périodes de l’établissement	6
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	40
Numéro Siren	483080636
Numéro Siret	48308063600010
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

38 RTE DE SEURRE 21250 CHAMBLANC

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	45.20A : Entretien et réparation de véhicules automobiles légers
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	4520AB : reparation automobile de vehicules automobiles legers: mecanique
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	21131
Code postal	21250
Date de création de l’établissement	mardi 01 juillet 2014
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 05 février 2018
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h16
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	CHAMBLANC
Libellé de voie	DE SEURRE
Numéro interne de classement de l'établissement	00028
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	38
Numéro Siren	483080636
Numéro Siret	48308063600028
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	01 : 1 ou 2 salariés
Type de voie	RTE : Route