FASQUEL PATRICK

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	50.40Z : Transports fluviaux de fret
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2005-09-09 : vendredi 09 septembre 2005
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2013-04-01 : lundi 01 avril 2013
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00026
Nombre de périodes de l'unité légale	4
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	FASQUEL
Premier prénom déclaré pour un personne physique	PATRICK
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	FERNAND
Troisième prénom déclaré pour un personne physique	GEORGES
Prénom usuel de la personne physique	PATRICK
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	484033386
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	00 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:17:37 : lundi 29 août 2022 - 09h17

Les établissements

20 ANCIENNE ROUTE DE GOURNAY 76160 DARNETAL

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	50.40Z : Transports fluviaux de fret
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	76212
Code postal	76160
Date de création de l’établissement	vendredi 09 septembre 2005
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 01 avril 2013
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 18 mai 2013 - 03h40
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	DARNETAL
Libellé de voie	ANCIENNE ROUTE DE GOURNAY
Numéro interne de classement de l'établissement	00018
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	20
Numéro Siren	484033386
Numéro Siret	48403338600018
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

14 SQ EUGENE DELACROIX 76160 SAINT-LEGER-DU-BOURG-DENIS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	50.40Z : Transports fluviaux de fret
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	76599
Code postal	76160
Date de création de l’établissement	lundi 01 avril 2013
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 01 avril 2013
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h17
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	SAINT-LEGER-DU-BOURG-DENIS
Libellé de voie	EUGENE DELACROIX
Numéro interne de classement de l'établissement	00026
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	14
Numéro Siren	484033386
Numéro Siret	48403338600026
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	00 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Type de voie	SQ : Square