BROUSSE JEAN-FRANCOIS

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	46.61Z : Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2005-11-01 : mardi 01 novembre 2005
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2017-08-01 : mardi 01 août 2017
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00020
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	BROUSSE
Premier prénom déclaré pour un personne physique	JEAN-FRANCOIS
Prénom usuel de la personne physique	JEAN-FRANCOIS
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	484686407
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-07-27T15:39:38 : jeudi 27 juillet 2017 - 15h39

Les établissements

LES FAURES 46600 GIGNAC

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	46.61Z : Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	46118
Code postal	46600
Date de création de l’établissement	mardi 01 août 2017
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 août 2017
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 13h50
Dénomination usuelle de l’établissement	BROUSSE JEAN-FRANCOIS
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	GIGNAC
Libellé de voie	LES FAURES
Numéro interne de classement de l'établissement	00020
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	484686407
Numéro Siret	48468640700020
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique