COPROPRIETAIRES CLOS FONTAINE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	81.10Z : Activités combinées de soutien lié aux bâtiments
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	9110 : Syndicat de copropriété
Date de création de l'unité légale	2005-01-01 : samedi 01 janvier 2005
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
Dénomination de l'unité légale	COPROPRIETAIRES CLOS FONTAINE
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00010
Nombre de périodes de l'unité légale	2
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	484688676
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2011-12-07T03:23:07 : mercredi 07 décembre 2011 - 03h23

Les établissements

RUE DE LA FONTAINE 25000 BESANCON

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	81.10Z : Activités combinées de soutien lié aux bâtiments
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25056
Code postal	25000
Date de création de l’établissement	samedi 01 janvier 2005
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 05 janvier 2008 - 01h38
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	BESANCON
Libellé de voie	DE LA FONTAINE
Numéro interne de classement de l'établissement	00010
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	484688676
Numéro Siret	48468867600010
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue