LES BROUILLARDS DISENT

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale	2005-09-01 : jeudi 01 septembre 2005
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2018-12-06 : jeudi 06 décembre 2018
Dénomination de l'unité légale	LES BROUILLARDS DISENT
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	O : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00014
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	485027338
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2019-05-28T09:30:08 : mardi 28 mai 2019 - 09h30

Les établissements

1 RUE MAIRIE 31430 LE FOUSSERET

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	31193
Code postal	31430
Date de création de l’établissement	jeudi 01 septembre 2005
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 28 mai 2019 - 09h30
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	LE FOUSSERET
Libellé de voie	MAIRIE
Numéro interne de classement de l'établissement	00014
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	1
Numéro Siren	485027338
Numéro Siret	48502733800014
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue