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POM

Information Valeur
Activité principale de l'unité légale94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l'unité légaleN : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale2005-11-23 : mercredi 23 novembre 2005
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale2016-01-01 : vendredi 01 janvier 2016
Dénomination de l'unité légalePOM
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaireO : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légaleA : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale00010
Nombre de périodes de l'unité légale3
Nomenclature de l'activité principaleNAFRev2
Numéro Siren485167613
Statut de diffusion de l'unité légaleO : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement 2017-05-20T09:16:28 : samedi 20 mai 2017 - 09h16

Les établissements

RTE DE MONTASTRUC 31380 BAZUS

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 31049
Code postal 31380
Complément d’adresse CHEZ MR FREDERIC MERCIER
Date de création de l’établissement mercredi 23 novembre 2005
Date de début d'une période d'historique d'un établissement mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement samedi 05 janvier 2008 - 01h50
Qualité de siège ou non de l’établissement true : Siège social
État administratif de l’établissement A : Actif
Libellé de la commune BAZUS
Libellé de voie DE MONTASTRUC
Numéro interne de classement de l'établissement 00010
Nombre de périodes de l’établissement 2
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro Siren 485167613
Numéro Siret 48516761300010
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie RTE : Route