TORCHEUX ROYET REMI

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	86.90E : Activités des professionnels de la rééducation, de l'appareillage et des pédicures-podologues
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2005-11-10 : jeudi 10 novembre 2005
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2012-07-16 : lundi 16 juillet 2012
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00046
Nombre de périodes de l'unité légale	3
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	TORCHEUX ROYET
Premier prénom déclaré pour un personne physique	REMI
Prénom usuel de la personne physique	REMI
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	487433567
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2017-05-20T09:18:53 : samedi 20 mai 2017 - 09h18

Les établissements

1 CHE DU CUGNET 69250 NEUVILLE-SUR-SAONE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	86.90E : Activités des professionnels de la rééducation, de l'appareillage et des pédicures-podologues
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	69143
Code postal	69250
Date de création de l’établissement	jeudi 10 novembre 2005
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Indice de répétition dans la voie	C
Libellé de la commune	NEUVILLE-SUR-SAONE
Libellé de voie	DU CUGNET
Numéro interne de classement de l'établissement	00012
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	1
Numéro Siren	487433567
Numéro Siret	48743356700012
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	CHE : Chemin

CHE DU PRE 01600 MASSIEUX

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	86.90E : Activités des professionnels de la rééducation, de l'appareillage et des pédicures-podologues
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	01238
Code postal	01600
Date de création de l’établissement	mercredi 01 mars 2006
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 16 juillet 2012
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 24 janvier 2013 - 13h24
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	MASSIEUX
Libellé de voie	DU PRE
Numéro interne de classement de l'établissement	00020
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	487433567
Numéro Siret	48743356700020
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	CHE : Chemin

10 CHE DU PRE BLANC 01600 MASSIEUX

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	86.90E : Activités des professionnels de la rééducation, de l'appareillage et des pédicures-podologues
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	01238
Code postal	01600
Date de création de l’établissement	lundi 16 juillet 2012
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 16 juillet 2012
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 31 juillet 2013 - 14h20
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	MASSIEUX
Libellé de voie	DU PRE BLANC
Numéro interne de classement de l'établissement	00038
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	10
Numéro Siren	487433567
Numéro Siret	48743356700038
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	CHE : Chemin

10 CHE DE SAONE 01600 MASSIEUX

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	86.90E : Activités des professionnels de la rééducation, de l'appareillage et des pédicures-podologues
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	01238
Code postal	01600
Date de création de l’établissement	lundi 16 juillet 2012
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 16 juillet 2012
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 13h51
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	MASSIEUX
Libellé de voie	DE SAONE
Numéro interne de classement de l'établissement	00046
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	10
Numéro Siren	487433567
Numéro Siret	48743356700046
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	CHE : Chemin