BUSSELIER FRANCK

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	85.51Z : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2006-01-01 : dimanche 01 janvier 2006
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2014-07-01 : mardi 01 juillet 2014
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00052
Nombre de périodes de l'unité légale	8
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	BUSSELIER
Premier prénom déclaré pour un personne physique	FRANCK
Prénom usuel de la personne physique	FRANCK
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	487694796
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2017-05-20T09:21:16 : samedi 20 mai 2017 - 09h21

Les établissements

12 RUE PAUL CAZIN 71400 AUTUN

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	70.3E :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	71014
Code postal	71400
Date de création de l’établissement	dimanche 01 janvier 2006
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 01 juin 2006
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 25 novembre 2006 - 20h43
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	AUTUN
Libellé de voie	PAUL CAZIN
Numéro interne de classement de l'établissement	00011
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	12
Numéro Siren	487694796
Numéro Siret	48769479600011
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

15 RUE DE PARIS 71400 AUTUN

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	70.3E :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	71014
Code postal	71400
Date de création de l’établissement	jeudi 01 juin 2006
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 31 décembre 2006
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 25 avril 2008 - 00h38
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	AUTUN
Libellé de voie	DE PARIS
Numéro interne de classement de l'établissement	00029
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	15
Numéro Siren	487694796
Numéro Siret	48769479600029
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

17 RUE ETCHEROUTY 64990 SAINT PIERRE D'IRUBE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	85.51Z : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	64496
Code postal	64990
Date de création de l’établissement	mardi 18 septembre 2012
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 juillet 2014
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 09 février 2015 - 15h43
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	SAINT PIERRE D'IRUBE
Libellé de voie	ETCHEROUTY
Numéro interne de classement de l'établissement	00045
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	17
Numéro Siren	487694796
Numéro Siret	48769479600045
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

10 CHE PERUKAINA 64210 ARBONNE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	85.51Z : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	64035
Code postal	64210
Date de création de l’établissement	mardi 01 juillet 2014
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 juillet 2014
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 13h51
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	ARBONNE
Libellé de voie	PERUKAINA
Numéro interne de classement de l'établissement	00052
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	10
Numéro Siren	487694796
Numéro Siret	48769479600052
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	CHE : Chemin