FEDERATION SUD-OUEST DES SCOP DU BTP

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	94.11Z : Activités des organisations patronales et consulaires
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale	1946-09-16 : lundi 16 septembre 1946
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2017-04-30 : dimanche 30 avril 2017
Dénomination de l'unité légale	FEDERATION SUD-OUEST DES SCOP DU BTP
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	N : l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro au Répertoire National des Associations	W313009874
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00021
Nombre de périodes de l'unité légale	4
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	488895830
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	01 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:20:58 : lundi 29 août 2022 - 09h20

Les établissements

6 RUE BERNARD ORTET 31500 TOULOUSE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	94.11Z : Activités des organisations patronales et consulaires
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	31555
Code postal	31500
Date de création de l’établissement	lundi 16 septembre 1946
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 03 septembre 2014
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 mai 2015 - 07h46
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	TOULOUSE
Libellé de voie	BERNARD ORTET
Numéro interne de classement de l'établissement	00013
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	6
Numéro Siren	488895830
Numéro Siret	48889583000013
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

3 RUE ARIANE 31520 RAMONVILLE-SAINT-AGNE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	94.11Z : Activités des organisations patronales et consulaires
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	31446
Code postal	31520
Complément d’adresse	BAT A 1ER ETAGE PARC TECHNO DU CANAL
Date de création de l’établissement	mercredi 03 septembre 2014
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 03 septembre 2014
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h20
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	RAMONVILLE-SAINT-AGNE
Libellé de voie	ARIANE
Numéro interne de classement de l'établissement	00021
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	3
Numéro Siren	488895830
Numéro Siret	48889583000021
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	01 : 1 ou 2 salariés
Type de voie	RUE : Rue