COURTAUX GERARD

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	18.12Z : Autre imprimerie (labeur)
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2006-03-13 : lundi 13 mars 2006
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2012-10-15 : lundi 15 octobre 2012
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00022
Nombre de périodes de l'unité légale	3
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	COURTAUX
Premier prénom déclaré pour un personne physique	GERARD
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	MARCEL
Prénom usuel de la personne physique	GERARD
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	489130567
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2017-05-20T09:32:59 : samedi 20 mai 2017 - 09h32

Les établissements

40 AV DE MONTRAPON 25000 BESANCON

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	18.12Z : Autre imprimerie (labeur)
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25056
Code postal	25000
Date de création de l’établissement	lundi 15 octobre 2012
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 15 octobre 2012
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 13h54
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	BESANCON
Libellé de voie	DE MONTRAPON
Numéro interne de classement de l'établissement	00022
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	40
Numéro Siren	489130567
Numéro Siret	48913056700022
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	AV : Avenue