DEBOVE GILLES

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	43.99C : Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2006-04-03 : lundi 03 avril 2006
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2014-07-01 : mardi 01 juillet 2014
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00027
Nombre de périodes de l'unité légale	4
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	DEBOVE
Premier prénom déclaré pour un personne physique	GILLES
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	NOEL
Troisième prénom déclaré pour un personne physique	CHRISTIAN
Prénom usuel de la personne physique	GILLES
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	489386136
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	01 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:21:32 : lundi 29 août 2022 - 09h21

Les établissements

4 RUE ESCOFFIER REMOND 69270 FONTAINES-SUR-SAONE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	43.99C : Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	4399CZ : travaux de maconnerie generale et gros oeuvre de batiment
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	69088
Code postal	69270
Date de création de l’établissement	lundi 03 avril 2006
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 juillet 2014
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	FONTAINES-SUR-SAONE
Libellé de voie	ESCOFFIER REMOND
Numéro interne de classement de l'établissement	00019
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	4
Numéro Siren	489386136
Numéro Siret	48938613600019
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

347 ROUTE DE NOAILLEUX 69270 CAILLOUX-SUR-FONTAINES

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	43.99C : Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	4399CZ : travaux de maconnerie generale et gros oeuvre de batiment
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	69033
Code postal	69270
Date de création de l’établissement	mardi 01 juillet 2014
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 juillet 2014
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h21
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	CAILLOUX-SUR-FONTAINES
Libellé de voie	ROUTE DE NOAILLEUX
Numéro interne de classement de l'établissement	00027
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	347
Numéro Siren	489386136
Numéro Siret	48938613600027
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	01 : 1 ou 2 salariés