DUBUISSON FRANCK

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	70.10Z : Activités des sièges sociaux
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2006-05-01 : lundi 01 mai 2006
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-06-17 : mardi 17 juin 2008
Dénomination usuelle de l'unité légale	ART DE PIERRE
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00039
Nombre de périodes de l'unité légale	4
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	DUBUISSON
Premier prénom déclaré pour un personne physique	FRANCK
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	MARCEL
Troisième prénom déclaré pour un personne physique	JEAN
Prénom usuel de la personne physique	FRANCK
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	489753269
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2017-05-20T09:37:20 : samedi 20 mai 2017 - 09h37

Les établissements

60 CHE DE LA SONDE 13270 FOS-SUR-MER

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	70.10Z : Activités des sièges sociaux
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	13039
Code postal	13270
Date de création de l’établissement	mardi 17 juin 2008
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 17 juin 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	FOS-SUR-MER
Libellé de voie	DE LA SONDE
Numéro interne de classement de l'établissement	00039
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	60
Numéro Siren	489753269
Numéro Siret	48975326900039
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	CHE : Chemin