REBOURG FRANCK

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	43.34Z : Travaux de peinture et vitrerie
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2006-04-04 : mardi 04 avril 2006
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2013-09-24 : mardi 24 septembre 2013
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00024
Nombre de périodes de l'unité légale	4
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	REBOURG
Premier prénom déclaré pour un personne physique	FRANCK
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	FABRICE
Prénom usuel de la personne physique	FRANCK
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	489818047
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	01 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:22:01 : lundi 29 août 2022 - 09h22

Les établissements

40 CHE FONTAINE D'AGNEAU 06670 COLOMARS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	43.34Z : Travaux de peinture et vitrerie
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	4334ZA : travaux de miroiterie de batiment, vitrerie
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	06046
Code postal	06670
Date de création de l’établissement	mardi 04 avril 2006
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 24 septembre 2013
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 mai 2015 - 07h56
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	COLOMARS
Libellé de voie	FONTAINE D'AGNEAU
Numéro interne de classement de l'établissement	00016
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	40
Numéro Siren	489818047
Numéro Siret	48981804700016
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	CHE : Chemin

34 CHE DE ROCCA GARBIERA 06670 COLOMARS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	43.34Z : Travaux de peinture et vitrerie
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	06046
Code postal	06670
Date de création de l’établissement	mardi 24 septembre 2013
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 24 septembre 2013
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h22
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	COLOMARS
Libellé de voie	CHE DE ROCCA GARBIERA
Numéro interne de classement de l'établissement	00024
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	34
Numéro Siren	489818047
Numéro Siret	48981804700024
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	01 : 1 ou 2 salariés