FROSSARD FRANCK

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	81.30Z : Services d'aménagement paysager
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2006-05-02 : mardi 02 mai 2006
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2016-09-01 : jeudi 01 septembre 2016
Dénomination usuelle de l'unité légale	FROSSARD PAYSAGISTE
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00041
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	FROSSARD
Premier prénom déclaré pour un personne physique	FRANCK
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	CLAUDE
Troisième prénom déclaré pour un personne physique	GILLES
Prénom usuel de la personne physique	FRANCK
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	489840769
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	02 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:22:03 : lundi 29 août 2022 - 09h22

Les établissements

17 RUE TREMOINS 25550 LAIRE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	01.4B :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25322
Code postal	25550
Date de création de l’établissement	mardi 02 mai 2006
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 15 août 2007
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 08 novembre 2008 - 03h02
Première ligne d’enseigne de l’établissement	FROSSARD PAYSAGISTE
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	LAIRE
Libellé de voie	TREMOINS
Numéro interne de classement de l'établissement	00017
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	17
Numéro Siren	489840769
Numéro Siret	48984076900017
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

19 RUE TREMOINS 25550 LAIRE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	81.30Z : Services d'aménagement paysager
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	25322
Code postal	25550
Date de création de l’établissement	mercredi 15 août 2007
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 02 janvier 2013
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 mai 2015 - 07h56
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	LAIRE
Libellé de voie	TREMOINS
Numéro interne de classement de l'établissement	00025
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	19
Numéro Siren	489840769
Numéro Siret	48984076900025
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

39 GRANDE RUE 25550 LAIRE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	81.30Z : Services d'aménagement paysager
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	4399CZ : travaux de maconnerie generale et gros oeuvre de batiment
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25322
Code postal	25550
Date de création de l’établissement	mercredi 02 janvier 2013
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 01 septembre 2016
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 04 mai 2017 - 06h08
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	LAIRE
Libellé de voie	GRANDE RUE
Numéro interne de classement de l'établissement	00033
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	39
Numéro Siren	489840769
Numéro Siret	48984076900033
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

3 RUE GRAPIERE 70400 TREMOINS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	81.30Z : Services d'aménagement paysager
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	4399CZ : travaux de maconnerie generale et gros oeuvre de batiment
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	70506
Code postal	70400
Date de création de l’établissement	jeudi 01 septembre 2016
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 01 septembre 2016
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h22
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	TREMOINS
Libellé de voie	GRAPIERE
Numéro interne de classement de l'établissement	00041
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	3
Numéro Siren	489840769
Numéro Siret	48984076900041
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	02 : 3 à 5 salariés
Type de voie	RUE : Rue