CHEVASSUS RUDOLF

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	43.32A : Travaux de menuiserie bois et PVC
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2019
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2006-05-05 : vendredi 05 mai 2006
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2016-11-21 : lundi 21 novembre 2016
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00043
Nombre de périodes de l'unité légale	8
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	CHEVASSUS
Premier prénom déclaré pour un personne physique	RUDOLF
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	ANTOINE
Troisième prénom déclaré pour un personne physique	PIERRE
Prénom usuel de la personne physique	RUDOLF
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	489960237
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	01 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement	2021-10-27T08:27:31 : mercredi 27 octobre 2021 - 08h27

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	15.8B :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	01074
Code postal	01320
Date de création de l’établissement	vendredi 05 mai 2006
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 01 juillet 2006
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 08 novembre 2008 - 03h02
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	CHALAMONT
Libellé de voie	DU MARCHE
Numéro interne de classement de l'établissement	00019
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro Siren	489960237
Numéro Siret	48996023700019
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	PL : Place

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	56.10C : Restauration de type rapide
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	01325
Code postal	01800
Complément d’adresse	CHANOZ
Date de création de l’établissement	samedi 01 juillet 2006
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 30 juin 2009
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	RIGNIEUX-LE-FRANC
Numéro interne de classement de l'établissement	00027
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	489960237
Numéro Siret	48996023700027
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	56.10C : Restauration de type rapide
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	01443
Code postal	01330
Date de création de l’établissement	mardi 30 juin 2009
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 30 juin 2014
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Première ligne d’enseigne de l’établissement	MENUISERIE ACM
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	VILLARS-LES-DOMBES
Libellé de voie	DE LA TUILERIE
Numéro interne de classement de l'établissement	00035
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	164
Numéro Siren	489960237
Numéro Siret	48996023700035
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	IMP : Impasse

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Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	43.32A : Travaux de menuiserie bois et PVC
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	4332AA : menuiserie bois
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2019
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	34108
Code postal	34110
Date de création de l’établissement	jeudi 01 septembre 2016
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 21 novembre 2016
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 27 octobre 2021 - 08h27
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Indice de répétition dans la voie	B
Libellé de la commune	FRONTIGNAN
Libellé de voie	DU SOUFRE
Numéro interne de classement de l'établissement	00043
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	10
Numéro Siren	489960237
Numéro Siret	48996023700043
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	01 : 1 ou 2 salariés
Type de voie	RUE : Rue

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