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CONSORG DE BOURGOGNE

Information Valeur
Activité principale de l'unité légale94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l'unité légaleO : Unité légale employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale2006-05-09 : mardi 09 mai 2006
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale2016-01-01 : vendredi 01 janvier 2016
Dénomination de l'unité légaleCONSORG DE BOURGOGNE
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaireO : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légaleA : Active
Numéro au Répertoire National des AssociationsW712003609
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale00019
Nombre de périodes de l'unité légale3
Nomenclature de l'activité principaleNAFRev2
Numéro Siren489981126
Statut de diffusion de l'unité légaleO : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légaleNN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement 2017-05-20T09:38:53 : samedi 20 mai 2017 - 09h38

Les établissements

72 RTE LOUHANS 71370 SAINT-GERMAIN-DU-PLAIN

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l’établissement O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement 71420
Code postal 71370
Date de création de l’établissement mardi 09 mai 2006
Date de début d'une période d'historique d'un établissement mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement true : Siège social
État administratif de l’établissement A : Actif
Libellé de la commune SAINT-GERMAIN-DU-PLAIN
Libellé de voie LOUHANS
Numéro interne de classement de l'établissement 00019
Nombre de périodes de l’établissement 2
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro de voie 72
Numéro Siren 489981126
Numéro Siret 48998112600019
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie RTE : Route