FRANCO MICHEL

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	94.91Z : Activités des organisations religieuses
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1998-01-01 : jeudi 01 janvier 1998
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00028
Nombre de périodes de l'unité légale	3
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	FRANCO
Premier prénom déclaré pour un personne physique	MICHEL
Prénom usuel de la personne physique	MICHEL
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	490189974
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2011-12-07T04:44:15 : mercredi 07 décembre 2011 - 04h44

Les établissements

9 RUE DE LA SAMARITAINE 30000 NIMES

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	91.3A :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	30189
Code postal	30000
Date de création de l’établissement	jeudi 01 janvier 1998
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 01 janvier 2006
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 02 novembre 2006 - 23h46
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	NIMES
Libellé de voie	DE LA SAMARITAINE
Numéro interne de classement de l'établissement	00010
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	9
Numéro Siren	490189974
Numéro Siret	49018997400010
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

24 RUE DEDALE 91350 GRIGNY

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	94.91Z : Activités des organisations religieuses
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	91286
Code postal	91350
Complément d’adresse	APPARTEMENT 3130
Date de création de l’établissement	dimanche 01 janvier 2006
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 05 janvier 2008 - 03h25
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	GRIGNY
Libellé de voie	DEDALE
Numéro interne de classement de l'établissement	00028
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	24
Numéro Siren	490189974
Numéro Siret	49018997400028
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue