DESIGAUD FABRICE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	43.22A : Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2019
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2006-07-01 : samedi 01 juillet 2006
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2022-06-30 : jeudi 30 juin 2022
État administratif de l'unité légale	C : Cessée
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00028
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	DESIGAUD
Premier prénom déclaré pour un personne physique	FABRICE
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	MARC
Prénom usuel de la personne physique	FABRICE
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	490449477
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	00 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Date du dernier traitement	2022-06-30T03:38:08 : jeudi 30 juin 2022 - 03h38

Les établissements

61 RUE DE MACON 01090 MONTMERLE-SUR-SAONE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	43.22A : Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	01263
Code postal	01090
Date de création de l’établissement	samedi 01 juillet 2006
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 02 novembre 2010
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	MONTMERLE-SUR-SAONE
Libellé de voie	DE MACON
Numéro interne de classement de l'établissement	00010
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	61
Numéro Siren	490449477
Numéro Siret	49044947700010
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

LE NARMAND 01990 CHANEINS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	43.22A : Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	4322AZ : travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2019
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	01083
Code postal	01990
Date de création de l’établissement	mardi 02 novembre 2010
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 30 juin 2022
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 30 juin 2022 - 03h38
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	CHANEINS
Libellé de voie	LE NARMAND
Numéro interne de classement de l'établissement	00028
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	490449477
Numéro Siret	49044947700028
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	00 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)