VERGNAUD RAPHAEL

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	47.82Z : Commerce de détail de textiles, d'habillement et de chaussures sur éventaires et marchés
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2006-08-10 : jeudi 10 août 2006
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00036
Nombre de périodes de l'unité légale	4
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	VERGNAUD
Premier prénom déclaré pour un personne physique	RAPHAEL
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	FREDERIC
Prénom usuel de la personne physique	RAPHAEL
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	491038154
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2017-05-20T09:46:29 : samedi 20 mai 2017 - 09h46

Les établissements

58 RUE DU TONNELIER 46260 LIMOGNE-EN-QUERCY

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	52.6E :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	46173
Code postal	46260
Date de création de l’établissement	jeudi 10 août 2006
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 10 août 2006
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	LIMOGNE-EN-QUERCY
Libellé de voie	DU TONNELIER
Numéro interne de classement de l'établissement	00010
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	58
Numéro Siren	491038154
Numéro Siret	49103815400010
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

MAS LES TROUETS 46230 BACH

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	52.6E :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	46013
Code postal	46230
Date de création de l’établissement	jeudi 10 août 2006
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 01 juillet 2007
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 08 novembre 2008 - 03h05
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	BACH
Libellé de voie	MAS LES TROUETS
Numéro interne de classement de l'établissement	00028
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro Siren	491038154
Numéro Siret	49103815400028
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique

8 RUE DES ORFEVRES 12200 VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	47.82Z : Commerce de détail de textiles, d'habillement et de chaussures sur éventaires et marchés
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	1812ZB : serigraphie de type imprimerie
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	12300
Code postal	12200
Date de création de l’établissement	dimanche 01 juillet 2007
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	VILLEFRANCHE-DE-ROUERGUE
Libellé de voie	DES ORFEVRES
Numéro interne de classement de l'établissement	00036
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	8
Numéro Siren	491038154
Numéro Siret	49103815400036
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue