TOUT MATERIEL SIGNALETIQUE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	18.13Z : Activités de pré-presse
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	5710 : SAS, société par actions simplifiée
Date de création de l'unité légale	2006-07-17 : lundi 17 juillet 2006
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2014-01-09 : jeudi 09 janvier 2014
Dénomination de l'unité légale	TOUT MATERIEL SIGNALETIQUE
Dénomination usuelle de l'unité légale	TOUT MATERIEL SIGNALETIQUE
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00029
Nombre de périodes de l'unité légale	8
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Sigle de l'unité légale	T.M.S
Numéro Siren	491136644
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	03 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:23:34 : lundi 29 août 2022 - 09h23

Les établissements

CHE MAS DES BUISSONS 38760 SAINT-PAUL-DE-VARCES

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	18.13Z : Activités de pré-presse
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	38436
Code postal	38760
Complément d’adresse	CHEMIN DE COPER
Date de création de l’établissement	lundi 17 juillet 2006
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 23 août 2010
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	SAINT-PAUL-DE-VARCES
Libellé de voie	MAS DES BUISSONS
Numéro interne de classement de l'établissement	00011
Nombre de périodes de l’établissement	6
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	491136644
Numéro Siret	49113664400011
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	CHE : Chemin

1 RUE DE L INDUSTRIE 38640 CLAIX

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	18.13Z : Activités de pré-presse
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	1813ZB : graphisme-decoration
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	38111
Code postal	38640
Complément d’adresse	ZA DES BAUCHES
Date de création de l’établissement	lundi 23 août 2010
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 23 août 2010
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h23
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	CLAIX
Libellé de voie	DE L INDUSTRIE
Numéro interne de classement de l'établissement	00029
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	1
Numéro Siren	491136644
Numéro Siret	49113664400029
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	03 : 6 à 9 salariés
Type de voie	RUE : Rue