GROSJEAN FRANCOIS

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	01.42Z : Élevage d'autres bovins et de buffles
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2006-10-01 : dimanche 01 octobre 2006
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2021-02-28 : dimanche 28 février 2021
État administratif de l'unité légale	C : Cessée
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00010
Nombre de périodes de l'unité légale	3
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	GROSJEAN
Premier prénom déclaré pour un personne physique	FRANCOIS
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	MARCEL
Troisième prénom déclaré pour un personne physique	CLAUDE
Prénom usuel de la personne physique	FRANCOIS
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	491881389
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	01 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:24:32 : lundi 29 août 2022 - 09h24

Les établissements

LA FERRIERE 70310 AMONT-ET-EFFRENEY

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	01.42Z : Élevage d'autres bovins et de buffles
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	70016
Code postal	70310
Date de création de l’établissement	dimanche 01 octobre 2006
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 28 février 2021
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h24
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	AMONT-ET-EFFRENEY
Libellé de voie	LA FERRIERE
Numéro interne de classement de l'établissement	00010
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	491881389
Numéro Siret	49188138900010
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	01 : 1 ou 2 salariés