AACCESS

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale	2007-01-01 : lundi 01 janvier 2007
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2017-05-07 : dimanche 07 mai 2017
Dénomination de l'unité légale	AACCESS
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	O : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro au Répertoire National des Associations	W313002043
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00030
Nombre de périodes de l'unité légale	7
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Sigle de l'unité légale	ASS
Numéro Siren	492240346
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2018-09-29T12:40:40 : samedi 29 septembre 2018 - 12h40

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	31446
Code postal	31520
Date de création de l’établissement	lundi 01 janvier 2007
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 01 janvier 2012
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 14 juin 2014 - 06h08
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	RAMONVILLE-SAINT-AGNE
Libellé de voie	BAUDELAIRE
Numéro interne de classement de l'établissement	00014
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	9
Numéro Siren	492240346
Numéro Siret	49224034600014
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	31555
Code postal	31000
Date de création de l’établissement	dimanche 01 janvier 2012
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 01 décembre 2016
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 29 septembre 2018 - 12h40
Première ligne d’enseigne de l’établissement	AACCESS
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	TOULOUSE
Libellé de voie	DE BAYARD
Numéro interne de classement de l'établissement	00022
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	43
Numéro Siren	492240346
Numéro Siret	49224034600022
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	31555
Code postal	31000
Date de création de l’établissement	jeudi 01 décembre 2016
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 07 mai 2017
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 13h59
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	TOULOUSE
Libellé de voie	MAURY
Numéro interne de classement de l'établissement	00030
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	17
Numéro Siren	492240346
Numéro Siret	49224034600030
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

Documents