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ASS FRATERNITE SITIO

Information Valeur
Activité principale de l'unité légale94.91Z : Activités des organisations religieuses
Caractère employeur de l'unité légaleN : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale1984-06-28 : jeudi 28 juin 1984
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale2017-04-30 : dimanche 30 avril 2017
Dénomination de l'unité légaleASS FRATERNITE SITIO
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaireN : l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légaleA : Active
Numéro au Répertoire National des AssociationsW212004210
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale00019
Nombre de périodes de l'unité légale3
Nomenclature de l'activité principaleNAFRev2
Numéro Siren492432588
Statut de diffusion de l'unité légaleO : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement 2017-05-05T01:07:15 : vendredi 05 mai 2017 - 01h07

Les établissements

HAM DOMOIS 21600 FENAY

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 94.91Z : Activités des organisations religieuses
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 21263
Code postal 21600
Complément d’adresse SANCTUAIRE NOTRE DAME
Date de création de l’établissement jeudi 28 juin 1984
Date de début d'une période d'historique d'un établissement mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement samedi 05 janvier 2008 - 04h19
Qualité de siège ou non de l’établissement true : Siège social
État administratif de l’établissement A : Actif
Libellé de la commune FENAY
Libellé de voie DOMOIS
Numéro interne de classement de l'établissement 00019
Nombre de périodes de l’établissement 2
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro Siren 492432588
Numéro Siret 49243258800019
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie HAM : Hameau