JAMES PASCAL

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	47.11B : Commerce d'alimentation générale
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2006-09-23 : samedi 23 septembre 2006
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2013-05-14 : mardi 14 mai 2013
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00027
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	JAMES
Premier prénom déclaré pour un personne physique	PASCAL
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	CHRISTIAN
Troisième prénom déclaré pour un personne physique	GEORGES
Prénom usuel de la personne physique	PASCAL
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	492466941
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2017-05-20T09:57:24 : samedi 20 mai 2017 - 09h57

Les établissements

RUE DE BEAUVAIS 14400 BAYEUX

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	47.11B : Commerce d'alimentation générale
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	14047
Code postal	14400
Complément d’adresse	CTRE COMM D ARGOUGES
Date de création de l’établissement	samedi 23 septembre 2006
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 07 novembre 2012
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 14 mai 2013 - 14h09
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	BAYEUX
Libellé de voie	DE BEAUVAIS
Numéro interne de classement de l'établissement	00019
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	492466941
Numéro Siret	49246694100019
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

69 RTE DE CAUMONT 14650 CARPIQUET

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	47.11B : Commerce d'alimentation générale
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	14137
Code postal	14650
Date de création de l’établissement	mardi 14 mai 2013
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 14 mai 2013
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 13h59
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	CARPIQUET
Libellé de voie	DE CAUMONT
Numéro interne de classement de l'établissement	00027
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	69
Numéro Siren	492466941
Numéro Siret	49246694100027
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RTE : Route