MOREAU FRANCIS

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	85.59A : Formation continue d'adultes
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2007-04-02 : lundi 02 avril 2007
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2021-04-30 : vendredi 30 avril 2021
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00024
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	MOREAU
Premier prénom déclaré pour un personne physique	FRANCIS
Prénom usuel de la personne physique	FRANCIS
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	494242639
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	03 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:27:39 : lundi 29 août 2022 - 09h27

Les établissements

4 ALL DES SAPINS 16340 L'ISLE D'ESPAGNAC

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	85.59A : Formation continue d'adultes
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	16166
Code postal	16340
Date de création de l’établissement	lundi 02 avril 2007
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 27 novembre 2014
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 12 décembre 2014 - 09h46
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	L'ISLE D'ESPAGNAC
Libellé de voie	DES SAPINS
Numéro interne de classement de l'établissement	00016
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	4
Numéro Siren	494242639
Numéro Siret	49424263900016
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	ALL : Allée

194 RUE DES SEGUINS 16600 RUELLE-SUR-TOUVRE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	85.59A : Formation continue d'adultes
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	16291
Code postal	16600
Date de création de l’établissement	lundi 10 août 2009
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 30 avril 2021
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h27
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	RUELLE-SUR-TOUVRE
Libellé de voie	DES SEGUINS
Numéro interne de classement de l'établissement	00024
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	194
Numéro Siren	494242639
Numéro Siret	49424263900024
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	03 : 6 à 9 salariés
Type de voie	RUE : Rue