French corporate | Toute l'information légale sur les entreprises de France

DELMOTTE FRANCOIS

Information Valeur
Activité principale de l'unité légale85.59B : Autres enseignements
Année de validité de la catégorie d'entreprise2020
Caractère employeur de l'unité légaleN : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprisePME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale2003-07-01 : mardi 01 juillet 2003
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale2014-12-08 : lundi 08 décembre 2014
État administratif de l'unité légaleA : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale00028
Nombre de périodes de l'unité légale3
Nomenclature de l'activité principaleNAFRev2
Nom de naissance de la personnes physiqueDELMOTTE
Premier prénom déclaré pour un personne physiqueFRANCOIS
Prénom usuel de la personne physiqueFRANCOIS
Caractère féminin ou masculin de la personne physiqueM : Masculin
Numéro Siren494496243
Statut de diffusion de l'unité légaleO : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement 2017-05-20T10:13:18 : samedi 20 mai 2017 - 10h13

Les établissements

11 AV TONY GARNIER 26500 BOURG-LES-VALENCE

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 85.59B : Autres enseignements
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 26058
Code postal 26500
Complément d’adresse RESIDENCE LES COURSIVES
Date de création de l’établissement lundi 08 décembre 2014
Date de début d'une période d'historique d'un établissement lundi 08 décembre 2014
Date du dernier traitement de l’établissement mardi 23 février 2021 - 14h03
Qualité de siège ou non de l’établissement true : Siège social
État administratif de l’établissement A : Actif
Libellé de la commune BOURG-LES-VALENCE
Libellé de voie TONY GARNIER
Numéro interne de classement de l'établissement 00028
Nombre de périodes de l’établissement 1
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro de voie 11
Numéro Siren 494496243
Numéro Siret 49449624300028
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie AV : Avenue