CHARTAN SYLVAIN

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	50.30Z : Transports fluviaux de passagers
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2007-03-02 : vendredi 02 mars 2007
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2011-12-31 : samedi 31 décembre 2011
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00011
Nombre de périodes de l'unité légale	3
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	CHARTAN
Premier prénom déclaré pour un personne physique	SYLVAIN
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	MAURICE
Troisième prénom déclaré pour un personne physique	LUCIEN
Prénom usuel de la personne physique	SYLVAIN
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	494711039
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T10:14:46 : samedi 20 mai 2017 - 10h14

Les établissements

5 RUE DU CHATEAU 21170 SAINT-JEAN-DE-LOSNE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	50.30Z : Transports fluviaux de passagers
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	21554
Code postal	21170
Date de création de l’établissement	vendredi 02 mars 2007
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 31 décembre 2011
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	SAINT-JEAN-DE-LOSNE
Libellé de voie	DU CHATEAU
Numéro interne de classement de l'établissement	00011
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	5
Numéro Siren	494711039
Numéro Siret	49471103900011
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue