MAURICE ARMAND

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	43.91A : Travaux de charpente
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2007-05-02 : mercredi 02 mai 2007
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2020-03-06 : vendredi 06 mars 2020
Dénomination usuelle de l'unité légale	ARMAND MAURICE
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00034
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	MAURICE
Premier prénom déclaré pour un personne physique	ARMAND
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	JEAN
Prénom usuel de la personne physique	ARMAND
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	497671263
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	00 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:29:18 : lundi 29 août 2022 - 09h29

Les établissements

98 RTE NATIONALE 39380 SOUVANS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	43.91A : Travaux de charpente
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	4391BZ : travaux de couverture par elements
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	39520
Code postal	39380
Date de création de l’établissement	mercredi 02 mai 2007
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 01 janvier 2015
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 26 avril 2016 - 04h34
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	SOUVANS
Libellé de voie	NATIONALE
Numéro interne de classement de l'établissement	00018
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	98
Numéro Siren	497671263
Numéro Siret	49767126300018
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RTE : Route

1 RUE GUSTAVE LEFRANC 39100 DOLE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	43.91A : Travaux de charpente
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	4391BZ : travaux de couverture par elements
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	39198
Code postal	39100
Date de création de l’établissement	jeudi 01 janvier 2015
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 04 avril 2016
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 29 septembre 2018 - 12h48
Dénomination usuelle de l’établissement	ARMAND MAURICE
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	DOLE
Libellé de voie	GUSTAVE LEFRANC
Numéro interne de classement de l'établissement	00026
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	1
Numéro Siren	497671263
Numéro Siret	49767126300026
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

77 RTE NATIONALE 39380 SOUVANS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	43.91A : Travaux de charpente
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	4391BZ : travaux de couverture par elements
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	39520
Code postal	39380
Date de création de l’établissement	lundi 04 avril 2016
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 06 mars 2020
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h29
Dénomination usuelle de l’établissement	ARMAND MAURICE
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	SOUVANS
Libellé de voie	NATIONALE
Numéro interne de classement de l'établissement	00034
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	77
Numéro Siren	497671263
Numéro Siret	49767126300034
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	00 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Type de voie	RTE : Route