SCCV DE BRANVILLE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	41.10D : Supports juridiques de programmes
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	6541 : Société civile immobilière de construction-vente
Date de création de l'unité légale	2007-05-10 : jeudi 10 mai 2007
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2012-06-20 : mercredi 20 juin 2012
Dénomination de l'unité légale	SCCV DE BRANVILLE
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00031
Nombre de périodes de l'unité légale	4
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	498749639
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2016-07-10T10:01:45 : dimanche 10 juillet 2016 - 10h01

Les établissements

2 CHE DE L'AVIATION 64200 BASSUSSARRY

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	41.10D : Supports juridiques de programmes
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	64100
Code postal	64200
Date de création de l’établissement	jeudi 10 mai 2007
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 26 octobre 2009
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 09 janvier 2010 - 12h37
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	BASSUSSARRY
Libellé de voie	DE L'AVIATION
Numéro interne de classement de l'établissement	00015
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	2
Numéro Siren	498749639
Numéro Siret	49874963900015
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	CHE : Chemin

2 AV MICHEL ANGE 63000 CLERMONT-FERRAND

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	41.10D : Supports juridiques de programmes
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	63113
Code postal	63000
Complément d’adresse	C/O BERNARD AGRET - BP 4
Date de création de l’établissement	mercredi 15 avril 2009
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 26 octobre 2009
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	CLERMONT-FERRAND
Libellé de voie	MICHEL ANGE
Numéro interne de classement de l'établissement	00023
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	2
Numéro Siren	498749639
Numéro Siret	49874963900023
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	AV : Avenue

LES FOURCHES 63118 CEBAZAT

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	41.10D : Supports juridiques de programmes
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	63063
Code postal	63118
Complément d’adresse	RN 9-10 ROUTE DE RIOM
Date de création de l’établissement	mercredi 20 juin 2012
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 20 juin 2012
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 14h06
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	CEBAZAT
Libellé de voie	LES FOURCHES
Numéro interne de classement de l'établissement	00031
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	498749639
Numéro Siret	49874963900031
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique