MESPOULET DAVID

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	90.03B : Autre création artistique
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2007-01-01 : lundi 01 janvier 2007
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00016
Nombre de périodes de l'unité légale	2
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	MESPOULET
Premier prénom déclaré pour un personne physique	DAVID
Prénom usuel de la personne physique	DAVID
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	498779107
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2016-07-10T08:27:23 : dimanche 10 juillet 2016 - 08h27

Les établissements

23 LOT LAPLANE 82710 BRESSOLS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	90.03B : Autre création artistique
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	82025
Code postal	82710
Date de création de l’établissement	lundi 01 janvier 2007
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 05 janvier 2008 - 01h03
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	BRESSOLS
Libellé de voie	LAPLANE
Numéro interne de classement de l'établissement	00016
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	23
Numéro Siren	498779107
Numéro Siret	49877910700016
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	LOT : Lotissement

1410 RTE DE VIGNARNAUD 82000 MONTAUBAN

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	90.03B : Autre création artistique
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	82121
Code postal	82000
Date de création de l’établissement	jeudi 01 octobre 2009
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 novembre 2011
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 09 novembre 2012 - 01h47
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	MONTAUBAN
Libellé de voie	DE VIGNARNAUD
Numéro interne de classement de l'établissement	00024
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	1410
Numéro Siren	498779107
Numéro Siret	49877910700024
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RTE : Route