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COMITE OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL

Information Valeur
Activité principale de l'unité légale94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l'unité légaleN : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale1965-12-24 : vendredi 24 décembre 1965
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale2016-01-01 : vendredi 01 janvier 2016
Dénomination de l'unité légaleCOMITE OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaireO : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légaleA : Active
Numéro au Répertoire National des AssociationsW061005761
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale00013
Nombre de périodes de l'unité légale3
Nomenclature de l'activité principaleNAFRev2
Numéro Siren499025260
Statut de diffusion de l'unité légaleO : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement 2018-04-17T08:23:34 : mardi 17 avril 2018 - 08h23

Les établissements

PL DE L HOTEL DE VILLE 06800 CAGNES-SUR-MER

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 06027
Code postal 06800
Complément d’adresse MAIRIE
Date de création de l’établissement vendredi 24 décembre 1965
Date de début d'une période d'historique d'un établissement mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Distribution spéciale de l’établissement BP 79
Qualité de siège ou non de l’établissement true : Siège social
État administratif de l’établissement A : Actif
Libellé de la commune CAGNES-SUR-MER
Libellé de voie DE L HOTEL DE VILLE
Numéro interne de classement de l'établissement 00013
Nombre de périodes de l’établissement 2
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro Siren 499025260
Numéro Siret 49902526000013
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie PL : Place