SCHMITT PASCAL

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	56.10C : Restauration de type rapide
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2007-08-01 : mercredi 01 août 2007
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2009-07-07 : mardi 07 juillet 2009
Dénomination usuelle de l'unité légale	LA DOLCE VITA
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00026
Nombre de périodes de l'unité légale	4
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	SCHMITT
Premier prénom déclaré pour un personne physique	PASCAL
Prénom usuel de la personne physique	PASCAL
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	499069789
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	02 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:31:01 : lundi 29 août 2022 - 09h31

Les établissements

4 RUE DU MARCHE 32260 SEISSAN

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	56.10C : Restauration de type rapide
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	32426
Code postal	32260
Date de création de l’établissement	mercredi 01 août 2007
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 07 juillet 2009
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 10 juillet 2014 - 00h54
Première ligne d’enseigne de l’établissement	LA DOLCE VITA
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	SEISSAN
Libellé de voie	DU MARCHE
Numéro interne de classement de l'établissement	00018
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	4
Numéro Siren	499069789
Numéro Siret	49906978900018
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

8 PL CARNOT 32260 SEISSAN

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	56.10C : Restauration de type rapide
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	1089ZZ : fabrication d'autres produits alimentaires n.c.a.
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	32426
Code postal	32260
Date de création de l’établissement	mardi 07 juillet 2009
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 07 juillet 2009
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h31
Dénomination usuelle de l’établissement	LA DOLCE VITA
Première ligne d’enseigne de l’établissement	LA DOLCE VITA
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	SEISSAN
Libellé de voie	CARNOT
Numéro interne de classement de l'établissement	00026
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	8
Numéro Siren	499069789
Numéro Siret	49906978900026
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	02 : 3 à 5 salariés
Type de voie	PL : Place