PASCAUD JEAN MARC

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	47.11B : Commerce d'alimentation générale
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2007-07-01 : dimanche 01 juillet 2007
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2020-03-21 : samedi 21 mars 2020
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00017
Nombre de périodes de l'unité légale	3
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	PASCAUD
Premier prénom déclaré pour un personne physique	JEAN MARC
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	GERARD
Prénom usuel de la personne physique	JEAN MARC
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	499296424
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	01 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:31:19 : lundi 29 août 2022 - 09h31

Les établissements

LD LE BOURG 42660 LE BESSAT

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	47.11B : Commerce d'alimentation générale
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	42017
Code postal	42660
Date de création de l’établissement	dimanche 01 juillet 2007
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 21 mars 2020
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h31
Première ligne d’enseigne de l’établissement	LE BESSAT GOURMAND
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	LE BESSAT
Libellé de voie	LE BOURG
Numéro interne de classement de l'établissement	00017
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	499296424
Numéro Siret	49929642400017
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	01 : 1 ou 2 salariés
Type de voie	LD : Lieu dit