DESCHARNE SEBASTIEN

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	81.30Z : Services d'aménagement paysager
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2007-09-03 : lundi 03 septembre 2007
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2011-12-01 : jeudi 01 décembre 2011
Dénomination usuelle de l'unité légale	DESCHARNE SEBASTIEN
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00027
Nombre de périodes de l'unité légale	3
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	DESCHARNE
Premier prénom déclaré pour un personne physique	SEBASTIEN
Prénom usuel de la personne physique	SEBASTIEN
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	499654242
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	01 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:31:48 : lundi 29 août 2022 - 09h31

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	43.99C : Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	71185
Code postal	71800
Date de création de l’établissement	lundi 03 septembre 2007
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 01 décembre 2011
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 16 janvier 2012 - 10h27
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	DYO
Libellé de voie	LE BOURG
Numéro interne de classement de l'établissement	00019
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	499654242
Numéro Siret	49965424200019
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	81.30Z : Services d'aménagement paysager
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	4399CZ : travaux de maconnerie generale et gros oeuvre de batiment
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	71160
Code postal	71800
Complément d’adresse	LES BRUYERES
Date de création de l’établissement	jeudi 01 décembre 2011
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 01 décembre 2011
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h31
Dénomination usuelle de l’établissement	DESCHARNE SEBASTIEN
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	CURBIGNY
Numéro interne de classement de l'établissement	00027
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	499654242
Numéro Siret	49965424200027
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	01 : 1 ou 2 salariés

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	68.20A : Location de logements
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	71160
Code postal	71800
Date de création de l’établissement	vendredi 01 novembre 2019
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 01 novembre 2019
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 19 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	CURBIGNY
Libellé de voie	DE COLOMBIER
Numéro interne de classement de l'établissement	00035
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	1380
Numéro Siren	499654242
Numéro Siret	49965424200035
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RTE : Route

Documents