ARTS'GOS

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	85.59B : Autres enseignements
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale	2007-03-26 : lundi 26 mars 2007
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2016-01-01 : vendredi 01 janvier 2016
Dénomination de l'unité légale	ARTS'GOS
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	O : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro au Répertoire National des Associations	W473000467
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00025
Nombre de périodes de l'unité légale	8
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	499838092
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	01 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:32:00 : lundi 29 août 2022 - 09h32

Les établissements

PL DES DROITS DE L HOMME 47300 VILLENEUVE-SUR-LOT

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	85.59B : Autres enseignements
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	47323
Code postal	47300
Complément d’adresse	LES HARAS NATIONAUX
Date de création de l’établissement	lundi 26 mars 2007
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 14 mars 2013
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	VILLENEUVE-SUR-LOT
Libellé de voie	DES DROITS DE L HOMME
Numéro interne de classement de l'établissement	00017
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	499838092
Numéro Siret	49983809200017
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	PL : Place

SITOIS 47440 PAILLOLES

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	85.59B : Autres enseignements
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	47198
Code postal	47440
Date de création de l’établissement	jeudi 14 mars 2013
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 15 décembre 2021
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h32
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	PAILLOLES
Libellé de voie	SITOIS
Numéro interne de classement de l'établissement	00025
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	499838092
Numéro Siret	49983809200025
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	01 : 1 ou 2 salariés