FRANCOIS PASCAL

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	47.91A : Vente à distance sur catalogue général
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2021-01-25 : lundi 25 janvier 2021
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00037
Nombre de périodes de l'unité légale	8
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	FRANCOIS
Premier prénom déclaré pour un personne physique	PASCAL
Prénom usuel de la personne physique	PASCAL
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	501621049
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2021-03-05T07:49:18 : vendredi 05 mars 2021 - 07h49

Les établissements

6 RUE DE MADRID 90000 BELFORT

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	68.31Z : Agences immobilières
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	90010
Code postal	90000
Date de création de l’établissement	mardi 01 janvier 2008
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 novembre 2011
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 17 novembre 2015 - 07h37
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	BELFORT
Libellé de voie	DE MADRID
Numéro interne de classement de l'établissement	00011
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	6
Numéro Siren	501621049
Numéro Siret	50162104900011
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

7 RUE DU DOCTEUR DUVERNOY 90000 BELFORT

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	47.91B : Vente à distance sur catalogue spécialisé
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	90010
Code postal	90000
Complément d’adresse	APPARTEMENT 42
Date de création de l’établissement	mardi 10 novembre 2015
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 20 février 2016
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 11 août 2020 - 09h34
Dénomination usuelle de l’établissement	COMPTOIR-DEGRIFF-90
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	BELFORT
Libellé de voie	DU DOCTEUR DUVERNOY
Numéro interne de classement de l'établissement	00029
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	7
Numéro Siren	501621049
Numéro Siret	50162104900029
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

32 GR GRANDE RUE 25640 POULIGNEY-LUSANS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	47.91A : Vente à distance sur catalogue général
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25468
Code postal	25640
Date de création de l’établissement	mercredi 05 août 2020
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 25 janvier 2021
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 05 mars 2021 - 07h49
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	POULIGNEY-LUSANS
Libellé de voie	GRANDE RUE
Numéro interne de classement de l'établissement	00037
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	32
Numéro Siren	501621049
Numéro Siret	50162104900037
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	GR : Grande Rue