MIGNARD FRANCOISE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	02.20Z : Exploitation forestière
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2006-01-01 : dimanche 01 janvier 2006
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00012
Nombre de périodes de l'unité légale	2
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	MIGNARD
Nom d'usage de la personne physique	BERNARD
Premier prénom déclaré pour un personne physique	FRANCOISE
Prénom usuel de la personne physique	FRANCOISE
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	F : Féminin
Numéro Siren	501659254
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2012-02-18T05:58:12 : samedi 18 février 2012 - 05h58

Les établissements

70120 ARBECEY

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	02.20Z : Exploitation forestière
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	70025
Code postal	70120
Complément d’adresse	LE VILLAGE
Date de création de l’établissement	dimanche 01 janvier 2006
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 12 janvier 2016 - 00h27
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	ARBECEY
Numéro interne de classement de l'établissement	00012
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	501659254
Numéro Siret	50165925400012
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique