CROS EMMANUEL

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	71.11Z : Activités d'architecture
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2007-07-04 : mercredi 04 juillet 2007
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-03-01 : samedi 01 mars 2008
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00022
Nombre de périodes de l'unité légale	3
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	CROS
Premier prénom déclaré pour un personne physique	EMMANUEL
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	CHARLES
Prénom usuel de la personne physique	EMMANUEL
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	501660609
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	01 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:03:51 : lundi 29 août 2022 - 09h03

Les établissements

7 RUE DE LA MUTUALITE 92400 COURBEVOIE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.11Z : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	92026
Code postal	92400
Complément d’adresse	RDC
Date de création de l’établissement	mercredi 04 juillet 2007
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 01 mars 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 09 juin 2008 - 10h49
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	COURBEVOIE
Libellé de voie	DE LA MUTUALITE
Numéro interne de classement de l'établissement	00014
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	7
Numéro Siren	501660609
Numéro Siret	50166060900014
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

95 RUE DU RUISSEAU 75018 PARIS 18

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.11Z : Activités d'architecture
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	75118
Code postal	75018
Date de création de l’établissement	samedi 01 mars 2008
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 01 mars 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h03
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	PARIS 18
Libellé de voie	DU RUISSEAU
Numéro interne de classement de l'établissement	00022
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	95
Numéro Siren	501660609
Numéro Siret	50166060900022
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	01 : 1 ou 2 salariés
Type de voie	RUE : Rue