SCI LE BOUGNAT

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	68.20B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	6540 : Société civile immobilière
Date de création de l'unité légale	2008-01-24 : jeudi 24 janvier 2008
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2021-10-13 : mercredi 13 octobre 2021
Dénomination de l'unité légale	SCI LE BOUGNAT
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	N : l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00027
Nombre de périodes de l'unité légale	3
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	502529654
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2022-02-01T04:12:17 : mardi 01 février 2022 - 04h12

Les établissements

7 RUE PIERRE LOTI 25300 PONTARLIER

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	68.20B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25462
Code postal	25300
Date de création de l’établissement	jeudi 24 janvier 2008
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 03 juin 2016
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 30 juin 2016 - 04h30
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	PONTARLIER
Libellé de voie	PIERRE LOTI
Numéro interne de classement de l'établissement	00019
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	7
Numéro Siren	502529654
Numéro Siret	50252965400019
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

1 RUE DE LA FAUCONNIERE 25160 OYE-ET-PALLET

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	68.20B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25442
Code postal	25160
Date de création de l’établissement	vendredi 03 juin 2016
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 03 juin 2016
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 01 février 2022 - 04h12
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	OYE-ET-PALLET
Libellé de voie	DE LA FAUCONNIERE
Numéro interne de classement de l'établissement	00027
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	1
Numéro Siren	502529654
Numéro Siret	50252965400027
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue