DONAT JEAN-FRANCOIS

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	43.99C : Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2008-04-01 : mardi 01 avril 2008
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2019-02-06 : mercredi 06 février 2019
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00027
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	DONAT
Premier prénom déclaré pour un personne physique	JEAN-FRANCOIS
Prénom usuel de la personne physique	JEAN-FRANCOIS
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	503274326
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2019-02-16T04:15:54 : samedi 16 février 2019 - 04h15

Les établissements

CHE LES MONTAMAS 81370 SAINT-SULPICE-LA-POINTE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	43.91A : Travaux de charpente
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	81271
Code postal	81370
Date de création de l’établissement	mardi 01 avril 2008
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 10 août 2009
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 10 juillet 2014 - 01h14
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	SAINT-SULPICE-LA-POINTE
Libellé de voie	LES MONTAMAS
Numéro interne de classement de l'établissement	00019
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	503274326
Numéro Siret	50327432600019
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	CHE : Chemin

83 RUE LE MOULAS 31340 MIREPOIX-SUR-TARN

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	43.99C : Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	4399CZ : travaux de maconnerie generale et gros oeuvre de batiment
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	31346
Code postal	31340
Date de création de l’établissement	mercredi 01 août 2012
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 06 février 2019
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 14h15
Dénomination usuelle de l’établissement	DONAT
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	MIREPOIX-SUR-TARN
Libellé de voie	LE MOULAS
Numéro interne de classement de l'établissement	00027
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	83
Numéro Siren	503274326
Numéro Siret	50327432600027
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue