ACCUEIL SOLIDAIRE POUR ENFANTS HANDICAPES

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	88.91A : Accueil de jeunes enfants
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale	2008-03-21 : vendredi 21 mars 2008
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2016-01-01 : vendredi 01 janvier 2016
Dénomination de l'unité légale	ACCUEIL SOLIDAIRE POUR ENFANTS HANDICAPES
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	O : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro au Répertoire National des Associations	W401002301
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00029
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Sigle de l'unité légale	ACSEHA
Numéro Siren	504314311
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	02 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:08:06 : lundi 29 août 2022 - 09h08

Les établissements

350 RUE DES AIGRETTES 40990 SAINT-VINCENT-DE-PAUL

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	88.91A : Accueil de jeunes enfants
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	40283
Code postal	40990
Complément d’adresse	APPT 9- RESIDENCE MULSANNE
Date de création de l’établissement	vendredi 21 mars 2008
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 février 2011
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	SAINT-VINCENT-DE-PAUL
Libellé de voie	DES AIGRETTES
Numéro interne de classement de l'établissement	00011
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	350
Numéro Siren	504314311
Numéro Siret	50431431100011
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

HAM DU PETIT BELIOT 40990 SAINT-PAUL-LES-DAX

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	88.91A : Accueil de jeunes enfants
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	40279
Code postal	40990
Complément d’adresse	BAT 2 APPT 33
Date de création de l’établissement	mardi 01 février 2011
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 13 mars 2011
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h08
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	SAINT-PAUL-LES-DAX
Libellé de voie	DU PETIT BELIOT
Numéro interne de classement de l'établissement	00029
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	504314311
Numéro Siret	50431431100029
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	02 : 3 à 5 salariés
Type de voie	HAM : Hameau