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ASSOCIATION DES COMMERCES DE DOUBS

Information Valeur
Activité principale de l'unité légale94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l'unité légaleN : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale2008-05-01 : jeudi 01 mai 2008
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale2016-01-01 : vendredi 01 janvier 2016
Dénomination de l'unité légaleASSOCIATION DES COMMERCES DE DOUBS
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaireO : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légaleA : Active
Numéro au Répertoire National des AssociationsW253000811
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale00011
Nombre de périodes de l'unité légale2
Nomenclature de l'activité principaleNAFRev2
Sigle de l'unité légaleASSOCIATION
Numéro Siren504928193
Statut de diffusion de l'unité légaleO : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement 2017-05-05T01:16:13 : vendredi 05 mai 2017 - 01h16

Les établissements

2 RUE DE L EGLISE 25300 DOUBS

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 25204
Code postal 25300
Complément d’adresse MAIRIE
Date de création de l’établissement jeudi 01 mai 2008
Date de début d'une période d'historique d'un établissement jeudi 01 mai 2008
Date du dernier traitement de l’établissement jeudi 26 juin 2008 - 07h37
Qualité de siège ou non de l’établissement true : Siège social
État administratif de l’établissement A : Actif
Indice de répétition dans la voie B
Libellé de la commune DOUBS
Libellé de voie DE L EGLISE
Numéro interne de classement de l'établissement 00011
Nombre de périodes de l’établissement 1
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro de voie 2
Numéro Siren 504928193
Numéro Siret 50492819300011
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie RUE : Rue