APAE LES PETITS JOYEUX

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale	1997-10-09 : jeudi 09 octobre 1997
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2016-01-01 : vendredi 01 janvier 2016
Dénomination de l'unité légale	APAE LES PETITS JOYEUX
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	O : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro au Répertoire National des Associations	W263001018
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00017
Nombre de périodes de l'unité légale	3
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	505041095
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T11:14:14 : samedi 20 mai 2017 - 11h14

Les établissements

RUE SAAINTE CECILE 26750 CHATILLON-SAINT-JEAN

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	26087
Code postal	26750
Complément d’adresse	ECOLE PUBLIQUE
Date de création de l’établissement	jeudi 09 octobre 1997
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 12 juillet 2009
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	CHATILLON-SAINT-JEAN
Libellé de voie	SAAINTE CECILE
Numéro interne de classement de l'établissement	00017
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	505041095
Numéro Siret	50504109500017
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

RUE STE CECILE 26750 CHATILLON-SAINT-JEAN

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	26087
Code postal	26750
Date de création de l’établissement	jeudi 12 février 2009
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 12 février 2009
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Première ligne d’enseigne de l’établissement	SALON DU LIVRE LITTERATURE JEUNESSE
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	CHATILLON-SAINT-JEAN
Libellé de voie	STE CECILE
Numéro interne de classement de l'établissement	00025
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	505041095
Numéro Siret	50504109500025
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue