JOUTEUX FRANCOIS

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	47.21Z : Commerce de détail de fruits et légumes en magasin spécialisé
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2008-07-19 : samedi 19 juillet 2008
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2020-01-13 : lundi 13 janvier 2020
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00011
Nombre de périodes de l'unité légale	4
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	JOUTEUX
Premier prénom déclaré pour un personne physique	FRANCOIS
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	JEAN
Troisième prénom déclaré pour un personne physique	MARIE
Prénom usuel de la personne physique	FRANCOIS
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	505306423
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2020-01-17T09:11:28 : vendredi 17 janvier 2020 - 09h11

Les établissements

86140 SCORBE-CLAIRVAUX

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	47.21Z : Commerce de détail de fruits et légumes en magasin spécialisé
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	86258
Code postal	86140
Complément d’adresse	LE HAUT CLAIRVAUX
Date de création de l’établissement	samedi 19 juillet 2008
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 13 janvier 2020
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 17 janvier 2020 - 09h11
Dénomination usuelle de l’établissement	LA BONNE SAISON
Première ligne d’enseigne de l’établissement	LA BONNE SAISON
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	SCORBE-CLAIRVAUX
Numéro interne de classement de l'établissement	00011
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	505306423
Numéro Siret	50530642300011
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique

33 RUE PORTE SAINT VINCENT 86420 MONTS-SUR-GUESNES

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	47.81Z : Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	86167
Code postal	86420
Date de création de l’établissement	vendredi 01 avril 2011
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 02 janvier 2020
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 17 janvier 2020 - 09h11
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	MONTS-SUR-GUESNES
Libellé de voie	PORTE SAINT VINCENT
Numéro interne de classement de l'établissement	00029
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	33
Numéro Siren	505306423
Numéro Siret	50530642300029
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue