CROS PASCAL

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	56.10A : Restauration traditionnelle
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	2008-07-22 : mardi 22 juillet 2008
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2019-12-09 : lundi 09 décembre 2019
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00024
Nombre de périodes de l'unité légale	4
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	CROS
Premier prénom déclaré pour un personne physique	PASCAL
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	DANIEL
Troisième prénom déclaré pour un personne physique	ROBERT
Prénom usuel de la personne physique	PASCAL
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	505337139
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	01 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:09:37 : lundi 29 août 2022 - 09h09

Les établissements

20 CHE DES RUELLES 89380 APPOIGNY

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	56.10A : Restauration traditionnelle
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	89013
Code postal	89380
Date de création de l’établissement	mardi 22 juillet 2008
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 31 mars 2009
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 23 décembre 2019 - 11h50
Première ligne d’enseigne de l’établissement	LE PRESSOIR
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	APPOIGNY
Libellé de voie	DES RUELLES
Numéro interne de classement de l'établissement	00016
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	20
Numéro Siren	505337139
Numéro Siret	50533713900016
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	CHE : Chemin

4 RUE DU BOURG 16120 BELLEVIGNE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	56.10A : Restauration traditionnelle
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	16204
Code postal	16120
Date de création de l’établissement	lundi 09 décembre 2019
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 09 décembre 2019
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h09
Dénomination usuelle de l’établissement	AUX 4 SAISONS
Première ligne d’enseigne de l’établissement	AUX 4 SAISONS
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	BELLEVIGNE
Libellé de voie	DU BOURG
Numéro interne de classement de l'établissement	00024
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	4
Numéro Siren	505337139
Numéro Siret	50533713900024
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	01 : 1 ou 2 salariés
Type de voie	RUE : Rue